Dispositions générales

Pour toute disposition autre que celles ci dessous, se référer au règlement fédéral et au règlement de la Ligue Nouvelle-Aquitaine de BasketBall.

* NB : par joueur, il faut entendre joueur et joueuse.

1. Date et horaire

1.1 Programmation des rencontres

La programmation des rencontres est sous l'autorité de la commission sportive départementale qui a reçu délégation dans ce domaine par application des règlements généraux de la FFBB.

1.2 Horaires

Le groupement sportif recevant fixe les horaires de ses rencontres à domicile via les demandes de dérogation sur FBI V2.
Les horaires des rencontres devront être connus au moins :
- 15 jours à l'avance pour la première et la seconde journée ;
- 30 jours à l'avance pour toutes les autres journées.

Pour les championnats, les horaires suivants sont autorisés :

Vendredi Seniors A 21 heures avec accord des deux clubs
Samedi U17 10h30 avec accord des deux clubs
Samedi U17 et U20 Entre 13h30 et 19h
Samedi Seniors Entre 18h30 et 21h
Dimanche U17 Entre 10h00 et 11h00 et de 13H30 à 15H30
Dimanche U20 et seniors Entre 10h30 et 11h00 le matin et entre 13H00 et 17H30 l’après midi en respectant les temps de trajet de l’équipe adverse

1.3 Modification d’horaire

1.3.1 La Commission Sportive délégataire a qualité pour modifier l'horaire et/ou la date d'une rencontre.

1.3.2 En cas de changement d'horaire déjà saisi via FBI V2, la commission sportive se réserve le droit de refuser ou d’accepter cette modification. En cas d'acceptation, elle le notifie au groupement sportif adverse (si le délai est inférieur à 30 jours) et à la CDO.

Les horaires pré-saisis dans le module en ligne FBI V2 plus de 30 jours avant la date de la rencontre sont les horaires officiels dont la conformité avec les horaires autorisés est vérifiée.

Sauf exceptions dûment justifiées, aucune dérogation n'est acceptée dès lors que la CDO a prononcé une ou plusieurs désignations sur la rencontre en cause.

Toute demande de modification effectuée moins de 30 jours avant la date initiale de rencontre est facturée au club demandeur du montant selon les dispositions financières en vigueur.

Il est possible d’effectuer une seule demande de dérogation pour l’ensemble de la saison sportive afin qu'une équipe joue à domicile régulièrement au même horaire. Cette demande devra être effectuée par courrier auprès de la commission sportive délégataire et au secrétariat administratif du comité avant la première rencontre de championnat.

1.3.3 Une rencontre disputée à un horaire modifié sans accord de la commission sportive délégataire est perdue par pénalité par les 2 équipes.

1.3.4 La programmation des rencontres (nombre limité à 5 rencontres sur la tranche après midi et soirée le samedi) doit prévoir un laps de temps suffisant entre chaque rencontre pour absorber les éventuels retards consécutifs à des événements imprévus et ne pas mettre en péril le respect des horaires des rencontres restant à jouer. La commission sportive délégataire se réserve le droit de modifier tout horaire ne respectant pas ce principe.

1.3.5 La commission sportive délégataire est compétente pour fixer de sa propre autorité l'heure et la date des rencontres différemment de l'horaire et/ou de la date officielle afin de tenir compte de circonstances sportives ou matérielles particulières.

1.4 Demande de remise de rencontre

1.4.1 Un groupement sportif ayant un joueur sélectionné pour une compétition FFBB ou blessé en sélection peut demander, après avis du médecin régional ou départemental, la remise d'une rencontre de Championnat ou de Coupe. La remise est de droit lorsque le joueur appartient à la catégorie d'âge du championnat ou de Coupe pour le compte duquel est faite la demande de remise.

1.4.2 La commission sportive délégataire est seule compétente à apprécier la nécessité d'une remise de rencontre sollicitée par un club en dehors des hypothèses expressément prévues par le présent règlement.

Lorsqu'un club a connaissance d'un événement entraînant un manque d'effectif (voyage scolaire, …) et empêchant une équipe de jouer une rencontre à la date prévue, il doit en informer la commission sportive délégataire et l'autre club concerné par cette rencontre. La rencontre doit alors être avancée, le report est refusé.

1.4.3 Pour tout report, il convient de joindre en premier lieu la commission sportive délégataire. Si le report est accordé, la commission sportive délégataire effectue la saisie dans le module en ligne FBI V2.
En cas d’épidémie, de plusieurs malades dans une même équipe, ou de plusieurs blessés(es) dans une même équipe, des certificats médicaux doivent être adressés à la commission sportive délégataire afin de justifier cette situation. Dans le cas contraire, le report n'est pas accordé.

1.5 Horaires non saisis sur FBI en temps voulu
Si l'horaire d'une ou plusieurs rencontres n'est pas saisi dans le module en ligne FBI V2 dans les délais impartis, la commission sportive délégataire se réserve le droit de fixer cet horaire en respectant les prescriptions ci dessous :
Equipes séniors, U20 et U17 :
- 1 match : dimanche 15h00
- 2 matchs : dimanche 14h00 et 16h00

Tout horaire non saisi dans les délais impartis est imposé et ne peut faire l'objet d'une demande de modification.

Une pénalité prévue aux dispositions financières en vigueur est appliquée lorsque les délais impartis pour la saisie de l'horaire d'une ou plusieurs rencontres dans le module en ligne FBI V2 ne sont pas respectés par le groupement sportif chargé de la saisie.

2. Forfait
2.1 Déclaration de forfait

Le groupement sportif qui déclare forfait doit, dans le meilleur délai et par les moyens les plus rapides, informer :
- La commission spo rtive concernée par téléphone pour un forfait tardif. Pour un forfait normal, le
confirmer par écrit (courrier électronique ou papier).
- L’adversaire.
- La CDO.
- Les arbitres directement s’il s’agit d’un forfait de dernière minute.

Lorsqu'une équipe déclare forfait au match aller sur terrain adverse, cette équipe joue obligatoirement la rencontre retour chez son adversaire.

Tout groupement sportif qui déclare forfait sera pénalisé d'une pénalité financière prévue aux dispositions financières en vigueur, et doit régler au comité l’intégralité des frais d’arbitrage si les arbitres se sont déplacés.

L’équipe recevante, en cas de forfait de l’équipe visiteuse, doit établir une feuille de marque E Marque correctement remplie en précisant le forfait et doit l’exporter comme toute autre feuille E Marque via FBI.

2.2 Forfait tardif

En cas de forfait tardif (moins de 48 heures avant la rencontre), le groupement sportif déclarant forfait doit informer les commissions compétentes qui examinent ces forfaits et appliquent les pénalités financières prévues au règlement (dispositions financières en vigueur).

2.3 Forfait général

Une équipe ayant perdu trois rencontres par forfait ou par pénalité est déclarée forfait général pour la suite de la compétition, sous réserve que ces rencontres aient fait l’objet d’une notification spécifique.

3. Participation des joueurs et entraîneurs

Tout joueur doit être titulaire de la licence FFBB pour participer aux compétitions.

3.1 Nombre de rencontres

Les joueurs des catégories U17, U20 et Séniors (M et F) ne peuvent pas participer à plus de 2 rencontres par week-end. Le week-end s'entend du vendredi soir au dimanche soir.

3.2 Brûlé(e)s

Le nombre de brûlé(e)s est de 5 en catégories jeunes et séniors.

3.3 Non brûlés

Les joueurs non brûlés (5) ne peuvent participer qu'aux rencontres de l’équipe de leur club évoluant au niveau de championnat immédiatement inférieure.

Au cours du même week-end, seulement 5 joueurs de l’équipe réserve sont autorisés à participer à une rencontre de l’équipe première s’ils doivent également prendre part à la rencontre de l’équipe réserve.
En cas d’infraction, l’équipe réserve a match perdu par pénalité et une pénalité financière prévue par les dispositions en vigueur est appliquée.

3.4 Licence de l'entraîneur

Tout entraîneur d’une équipe de catégorie jeune à sénior doit être régulièrement qualifié au moment de la rencontre, titulaire d’une licence JC s’il est entraîneur joueur, TC s’il n'occupe que la fonction d'entraîneur, JL ou OC.

4. Procédures et situations particulières

4.1 Déroulement des rencontres

Le groupement sportif recevant à obligation de tout mettre en œuvre pour que la rencontre se déroule dans les meilleures conditions possibles.

4.2 Délégué de club

Le club recevant désigne un délégué pour chaque rencontre. Toute rencontre ne respectant pas cette disposition ne peut débuter.
La fonction de délégué de club n'est pas cumulable avec celle de marqueur ou de chronométreur.

4.3 Interruption de rencontre

Lorsqu'une rencontre est interrompue avant son terme par l'arbitre pour raison de terrain impraticable, la commission sportive délégataire est seule habilitée à se prononcer sur l'issue à y donner.

4.3.1 Si la commission sportive délégataire relève que les faits amenant à interrompre la rencontre ne sont pas du fait de l'un des groupements sportifs disputant la rencontre, la rencontre est à jouer dans sa totalité.
La commission sportive délégataire fixe alors une date avant laquelle la rencontre doit avoir lieu, les deux groupements sportifs concernés devant ensuite s'accorder sur le jour et l'horaire de la rencontre. Le jour de et l'horaire de la rencontre doivent être ensuite validés par la commission sportive délégataire.

4.3.2 Si la commission sportive délégataire relève que les faits amenant à interrompre la rencontre sont du fait du fait de l'un des groupements sportifs disputant la rencontre (négligence, oubli, volonté de mettre fin à la rencontre, ….), la rencontre est déclarée perdue par pénalité pour ce groupement sportif.

4.4 Equipes d’Entente

La composition d'une équipe d'entente doit comporter au moment de chaque rencontre au moins trois joueurs de chacun des clubs constituant l'en tente. Une équipe d'entente ne respectant pas cette disposition voit la rencontre perdue par pénalité à son détriment.

5. Feuille E-marque

5.1

La feuille e-Marque est obligatoire pour les rencontres de toutes les catégories de U17 à Séniors.

5.2

La feuille de Marque ou un ordinateur conforme au cahier des charges de l’e-Marque est remis par l’organisateur aux officiels de table de marque, dès leur arrivée.

5.3

L’entraîneur, ou son représentant, remet au marqueur soit la liste actualisée, soit le trombinoscope téléchargé depuis l'application FBI avec liste complète des joueurs et entraineurs.

5.4

Dans le cas de l’utilisation de l’E-Marque, le club recevant fournit le fichier Import de la rencontre téléchargée sur FBI, selon les modalités du cahier des charges de l’e-Marque.

5.5

5.5.1. Aucun ajout de joueur n’est autorisé après la signature des entraîneurs qui valide le début de la rencontre. Chaque entraîneur doit s’assurer de la bonne liste de joueurs avant de signer. Si l'ajout d'un joueur est constaté après la signature des entraîneurs, la rencontre est perdue par pénalité pour l’équipe fautive.

5.5.2. Aucune rectification, modification, ajout, etc. ne peuvent être effectués sur la feuille de marque électronique (e-Marque) après qu’elle soit définitivement clôturée et signée par l’arbitre, à l’exception des rubriques « résultat final » et « équipe gagnante » qui peuvent être rectifiées par la Commission Sportive du Comité, après enquête.

5.6

Un officiel inscrit au verso de la feuille de marque ou sur la feuille e-Marque ne peut l’être qu’au titre d’une seule fonction (arbitre, OTM ou responsable organisation).

5.7 Dispositions spécifiques à l’e-Marque

Les données enregistrées au cours de la rencontre sont simultanément enregistrées sur le disque dur de l’ordinateur ainsi que sur le support de stockage externe fourni par l’équipe visiteuse.
Les officiels doivent être en possession d’un tel support (clé USB, …) lors de leur déplacement. Il incombe par ailleurs à l’organisateur de la rencontre de toujours avoir à disposition un support de stockage externe qu’il peut, le cas échéant, confier aux officiels ou utiliser comme support de sauvegarde.
Les modalités d’utilisation de ce support sont prévues dans le cahier des charges de l’e-Marque

5.8 La perte des données de l’e-Marque

5.8.1 La perte temporaire :
Un incident technique, une panne de matériel peut entraîner la perte temporaire des données. Dans ce cas, l’arbitre est tenu de suspendre la rencontre.
Le marqueur doit alors :
- récupérer les données en insérant le support externe de stockage sur un nouvel ordinateur (l’intégralité des données sera ainsi récupérée);
- ou, imprimer les données enregistrées et continuer la prise sur la feuille de marque papier.
Il revient à l’arbitre d’apprécier, avec les capitaines des équipes, la durée de la suspension de la rencontre qui ne devra pas excéder une heure.

5.8.2 La perte définitive :
En cas de perte définitive des données, l’arbitre apprécie si les données peuvent ou non être reprises au format papier (début de rencontre) ou doit prendre la décision d’arrêter la rencontre. Il doit transmettre un rapport détaillé à la Commission Sportive du Comité et à la Commission de Discipline compétente.

5.9 Fin de la rencontre

5.9.1 A la fin de la rencontre, le club recevant doit envoyer une archive contenant l’ensemble des documents concernant la rencontre (fichier export.zip). Cette archive doit être envoyée vers un serveur de la Fédération Française de Basket-ball via Internet.

5.9.2 Si la salle dispose d'une connexion internet, l'envoi s'effectue en cliquant sur le bouton « Envoyer » dans l’onglet « Clôture de match » à la fin de la rencontre.

5.9.3 Si la salle ne dispose d'une connexion Internet, l'envoi s'effectue en fermant la rencontre et le logiciel e-Marque. Une fois qu’une connexion Internet est établie, il faut rouvrir la rencontre via le logiciel et procéder en suivant le point 5.9.2.

5.9.4 Si l’ordinateur e-Marque ne peut pas être connecté à Internet dans la salle, il faut copier le fichier de la rencontre export.zip sur un support de stockage externe (clé USB, …), puis, depuis un autre ordinateur connecté à Internet, se rendre sur le site de la FFBB, puis soit cliquer sur le pavé e-Marque (partie bloc-notes de la page d’accueil du site), soit sélectionner l’onglet FFBB, puis OTM, puis e-Marque. L'envoi s’effectue en sélectionnant le fichier export.zip sur le support de stockage externe (bouton « parcourir ») et en validant. Il convient d'attendre que le message de confirmation de l’envoi s’affiche.

5.9.5 Le groupement sportif recevant doit s’assurer que la feuille et le résultat sont disponibles sur FBI avant 21h00 le dimanche. Si l’export automatique de la feuille de marque électronique ne met pas à jour automatiquement le score de la rencontre, il appartient au groupement sportif recevant de procéder à la saisie manuelle de ce score.

5.9.6 En cas de résultats non saisis le dimanche soir à 21Heures, ou de feuille non exportée, une pénalité financière par résultat non saisi, sera infligée au groupement sportif fautif (voir dispositions financières en vigueur). Vous devez dans tous les cas, si vous voyez que les scores n’ont pas été incrémentés en même temps que la feuille, saisir les scores.

5.9.7 : Le groupement sportif doit conserver toutes les archives de rencontres E marque sur l'ensemble de la saison sportive (historique en pdf, etc…). A tout moment de la saison sportive, la commission sportive délégataire peut exiger la mise à dispositions de ces données.

6. Classement - attribution de points

Pour une rencontre gagnée : 2 points.
Pour une rencontre perdue ou perdue par défaut : 1 point.
Pour une rencontre perdue par pénalité ou par forfait : 0 point.

Dispositions particulières au championnat pré-régional masculin

Composition : le comité de la Vienne organise un championnat Pré Régional Masculin (PRÉ RÉGIONAL MASCULIN) issu du championnat sénior de la saison sportive précédente.

Organisation : poule unique, matchs aller et retour.

Champion : l'équipe classée première à l'issue de ce championnat est déclarée championne de la Vienne Pré Régional Masculin.

Montée : les équipes classées première et seconde accèdent au championnat régional RM3, sous réserve des dispositions prévues dans les règlements des championnats régionaux.

Descente : l'équipe classée dernière est relégué en DM2. Des relégations supplémentaires peuvent avoir lieu si une ou plusieurs équipes sont reléguées du championnat régional. L’équipe dernière de PRM peut également être maintenue en PRM.

Une équipe par club : aucun club ne peut avoir deux équipes dans ce championnat. En conséquence, l'équipe la mieux classée reste en PRÉ RÉGIONAL MASCULIN pour la saison suivante. Notamment, suite à une descente de RM3, l'équipe réserve est reléguée automatiquement.

La liste des 5 brûlés doit être transmise à la Commission Sportive une semaine avant le début du championnat. La non-réception de cette liste de brûlés en temps voulu entraîne l'application d'une pénalité financière prévue par les dispositions financières en vigueur.

La commission sportive vérifie toutes les rencontres et se réserve le droit de modifier à tout moment la liste des brûlés.

Dispositions particulières au championnat DM2 - championnat départemental masculin 2

Composition : le Comité de la Vienne organise un championnat Départemental Masculin 2 (DM2).

Organisation : poule unique ou 2 poules de brassage avec match aller uniquement lors de la 1ere phase, suivies de poules de niveau, selon le nombre d’équipes engagées dans cette catégorie.

Les 2 poules de niveau issues des rencontres « aller » sont ensuite transformées en poule DM2 pour le niveau le
plus fort et DM3 pour le niveau le plus faible.

Champion : l'équipe classée première à l'issue du championnat DM2 est déclarée championne DM2 de la Vienne.

Montée : l’équipe classée 1 ère de DM2 à l'issue de ce championnat accède au PRÉ RÉGIONAL MASCULIN. Selon
les repêchages qui pourraient avoir lieu, en RM3, une ou plusieurs équipes supplémentaires pourraient accéder à
la catégorie PRM.

Descente : les équipes classées dernière et avant dernière s ont reléguées en DM3, lorsque le nombre d'équipes permet la création de cette poule. Des relégations supplémentaires peuvent avoir lieu selon les descentes du championnat régional.

Une équipe par club : dans le cas où un championnat DM3 est créé, aucun club ne peut avoir deux équipes dans ce championnat. En conséquence, l'équipe la mieux classée reste en DM2, l’autre évolue en DM3.

La liste des 5 brûlés doit être transmise à la Commission Sportive une semaine avant le début du championnat. La non-réception de cette liste de brûlés en temps voulu entraîne l'application d'une pénalité financière prévue par les dispositions financières en vigueur.

La commission sportive vérifie toutes les rencontres et se réserve le droit de modifier à tout moment la liste des brûlés.

Dispositions particulières au championnat DM3 - championnat départemental masculin 3

Dans la mesure où un nombre suffisant d’équipes s’engage, la poule DM 3 peut être créée.
L’équipe classée 1ère à l'issue de ce championnat est déclarée championne DM3 de la Vienne et accède à la DM2.
Une ou deux autres équipes peuvent être le cas échéant repêchées pour accéder au championnat DM2.

Dispositions particulières au championnat pré-régional féminin

Composition : le comité de la Vienne organise un championnat PRÉ RÉGIONAL FÉMININE.

Organisation : poule unique, matchs aller et retour.

Si avant la constitution du championnat le nombre d’équipes engagées est insuffisant, un regroupement avec un département voisin peut être envisagé.

Championne : l'équipe classée première à l'issue de ce championnat est déclarée championne de la Vienne PRÉ RÉGIONAL FÉMININE.

Les équipes classées première et seconde à l'issue de ce du championnat accèdent à la catégorie RF3.

Descente de Pré Régional Féminine : dans le cas où un nombre suffisant d'équipes s'engage pour le championnat de la prochaine saison, deux poules sont composées : une poule PRÉ RÉGIONAL FÉMININE et une poule DF2.

Dispositions particulières au championnat DF2 - championnat départemental féminin 2

La poule DF2 est composée, d’après le classement du championnat PRÉ RÉGIONAL FÉMININE de la saison 2018/2019, du nombre d'équipes nécessaires en partant de la dernière et en remontant le classement de ce championnat.

Dans le cas où un championnat DF2 est créé, aucun club ne peut y engager deux équipes ; en conséquence, l'équipe étant la mieux classée de la saison 2018/2019 reste en PRÉ RÉGIONAL FÉMININE, et la seconde en DF2.

Championne : l'équipe classée première à l'issue de ce championnat est déclarée championne de la Vienne DF2.

La liste des 5 brûlés doit être transmise à la Commission Sportive une semaine avant le début du championnat. La non-réception de cette liste de brûlés en temps voulu entraîne l'application d'une pénalité financière prévue par les dispositions financières en vigueur.

La commission sportive vérifie toutes les rencontres et se réserve le droit de modifier à tout moment la liste des brûlés.

Dispositions particulières au championnat U20 M et F

Composition : le comité de la Vienne organise un championnat départemental U20M et un championnat départemental U20F selon le nombre d’engagements enregistrés.

Organisation : Poule unique, match aller et retour. La saison se déroule par une formule championnat en matchs aller et retour.

Champion : l'équipe classée première à l'issue de ce championnat est déclarée championne de la Vienne U20.

La liste des 5 brûlés doit être transmise à la Commission Sportive une semaine avant le début du championnat. La non-réception de cette liste de brûlés en temps voulu entraîne l'application d'une pénalité financière prévue par les dispositions financières en vigueur.

La commission sportive vérifie toutes les rencontres et se réserve le droit de modifier à tout moment la liste des brûlés.

Dispositions particulières au championnat U18 F

Composition : le comité de la Vienne organise un championnat départemental U18F.

Organisation : un championnat en deux phases est organisé en fonction du nombre d'équipes engagées, et en fonction d’éventuelles montées vers le championnat régional.

Ce championnat peut selon les années être combiné avec un championnat U18F d’un département voisin.

La seconde phase se déroule à partir de début janvier, soit uniquement avec des équipes du CD 86 ou avec des équipes d’un département voisin.

Le calendrier et le règlement U18F sont susceptibles d’être modifiés en fonction du nombre d’engagements.

Championne : Le titre de championne de la Vienne sera déterminé en début de saison en fonction de la formule retenue, avec ou sans Play off.

En cas de championnat avec un autre département, l’équipe déclarée championne de la Vienne Excellence sera l’équipe la mieux classée de la poule forte de cette compétition.

Si plusieurs poules de U18F, il y aura un titre de championne Excellence, un titre de championne Promotion Excellence, voire Honneur.

La liste des 5 brûlées doit être transmise à la Commission Sportive une semaine avant le début du championnat. La non-réception de cette liste de brûlés en temps voulu entraîne l'application d'une pénalité financière prévue par les dispositions financières en vigueur dans le département d’origine de l’équipe concernée.

La commission sportive vérifie toutes les rencontres et se réserve le droit de modifier à tout moment la liste des
brûlés.

Dispositions particulières au championnat U17 M

Composition : le comité de la Vienne organise un championnat départemental U17M.

Organisation : un championnat en deux phases est organisé en fonction du nombre d'équipes engagées, et en fonction d’éventuelles accessions en championnat interdépartemental.

L’équipe terminant 1ere de la poule qualificative au championnat interdépartemental participera obligatoirement en 2ème phase au championnat interdépartemental.

La 2ème phase du championnat département U17 M débute début janvier avec un championnat Excellence, Promotion Excellence et un championnat Honneur en fonction du nombre d’équipes.

Champion : l'équipe classée première à l'issue de chacun de ces championnats est déclarée championne de la Vienne (champion Excellence, Promo Excellence et Honneur).

La liste des 5 brûlés doit être transmise à la Commission Sportive une semaine avant le début du championnat. La non-réception de cette liste de brûlés en temps voulu entraîne l'application d'une pénalité financière prévue par les dispositions financières en vigueur.

La commission sportive vérifie toutes les rencontres et se réserve le droit de modifier à tout moment la liste des brûlées.